Mentions légales
éditeur du site
Nom de l’association : CAP Web Baronnies
Adresse du siège social : 5 place du Marché, 26170 BUIS-LES-BARONNIES
SIRET : 92452739300012
Téléphone : 06 88 71 73 08
E-mail : contact@capweb-baronnies.fr
Directeur de la publication : Nolan FRECHOU
hébergement du site
Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00032
Téléphone : 04 44 44 60 40
E-mail : support@o2switch.fr
Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant les textes, images, vidéos, logos, et tout autre élément, est la propriété exclusive de CAP Web Baronnies ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction ou utilisation du contenu sans autorisation préalable est interdite et peut faire l’objet de poursuites.
Protection des données personnelles
CAP Web Baronnies s’engage à respecter la confidentialité et la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux lois en vigueur, notamment la loi française « Informatique et Libertés » et le règlement européen sur la protection des données (RGPD). Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés et ne sont en aucun cas partagées avec des tiers sans consentement préalable.
Plus d’informations sur notre page Politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.